Déposée le 8 août 1983 par la Société Anonyme (SA) ROHM AND HAAS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROHM AND HAAS FRANCE domicilié(e) 185 Rue de Bercy - La Tour de Lyon, 75012 PARIS (dossier no 2022111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 012 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2022111) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242895.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROHM AND HAAS FRANCE S.A. - 185 Rue de Bercy - La Tour de Lyon, 75012 PARIS (dossier no 2022111) - France - SIREN 552012791
CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2022111) - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022111 - Publication au BOPI 1993-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342249 - Publication au BOPI 2002-03-11
Désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes; insecticides, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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